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Des licences libres à foison

dimanche 11 mai 2008, par michael, renaud bonnet (Date de rédaction antérieure : 4 juin 2002).

Chantier permanent, cet index constitue un outil de travail pour ceux qui s’interrogent sur le don, le partage et le bien commun dans l’infosphère et le cyberespace.


Actuellement, 52 licences et définitions ont été recensées dans cinq catégories.


Les licences de libre diffusion, d’abord limitées au logiciel, se multiplient dans tous les domaines. Cet index veut rendre compte de cette diversité. Il comporte pour chaque entrée :
- le nom, le sigle et le numéro de version ;
- un lien vers le site d’origine (tant qu’il existe) ;
- un lien vers une copie locale de la licence brièvement présentée. Un forum lui est associé aussi bien pour signaler des sites qui contiennent des objets numériques couvert par cette licence que pour des commentaires.

Les licences et définitions sont regroupées par domaines d’application.

Si vous avez connaissance d’une licence conçue pour encourager la libre diffusion des objets numériques qui ne soit pas encore répertoriée, merci de la signaler par mail.


Artistiques

- EFF Open Audio Licence, EFFOAL v.1.01. http://www.eff.org/IP/Open_licenses/eff_oal.html/. Copie locale.
- Ethymonics Free Music Licence, EFML v.1. http://easyweb.easynet.co.uk/tonyhb/fml.html. Copie locale.
- Licence Art Libre, LAL v.1.1. Cette version n’est plus représentée sur le site source. Copie locale.
- Licence Art Libre, LAL v.1.2. Cette version, après une éclipse, est de nouveau représentée sur le site source : http://artlibre.org/licence/lal/lic.... Copie locale.
- Licence Art Libre, LAL v.1.3. http://artlibre.org/licence/lal.html. Copie locale.
- Licence ludique générale, LLG v.1. http://jeuxlibres.free.fr/llg.htm. Copie locale.
- OpenMusic Licence Draft 2. http://openmusic.linuxtag.org/showitem.php?item=209. Copie locale.
- Trackers Public Licence, TPL v.0.02. http://www.gaos.org/freemusic/tpl-0.0.2.txt. Copie locale.

Documentaires

- La Charte du Document Libre v.2. http://www.documentlibre.org. Copie locale.
- CopID. http://idem.levillage.org/ici/article.php3?id_article=79#forum110. Copie locale.
- GNU Free Documentation Licence, GNU FDL v.1.2. http://www.fsf.org/licenses/fdl.html. Copie locale.
- Licence ABU v.1.1. http://abu.cnam.fr/cgi-bin/donner_licence. Copie locale.
- Licence HyperNietzsche. http://item-14.ens.fr/licenses/hn/. Copie locale.
- Licence pour Documents Libres v.1.1. http://guilde.jeunes-chercheurs.org/Guilde/Licence/ldl.html. Copie locale.
- Licence de Libre Diffusion de Documents, LLDD v.1. http://pauillac.inria.fr/ lang/licence/v1/lldd.html. Copie locale.
- Licence de Libre Diffusion Mnémosyne, LLDM v.1. http://www.contenuouvert.org/article.php3?id_article=11. Copie locale.
- Licence Lyber. http://www.lyber-eclat.net/lyber/licence.html. Copie locale.
- Licence OpenKnowledge. http://www.hypernietzsche.org/licenses/ok/fr/index.html. Copie locale.
- Licence Publique de Traduction, LPT-FR v.1 rev.2. http://www.in3activa.org/doc/fr/LPT-FR.html. Copie locale.
- Linux Documentation Project Copying License. http://www.ibiblio.org/mdw/LDP-COPYRIGHT.html. Copie locale.
- Open Publication Licence, OPL draft v.1.0. http://www.opencontent.org/openpub/. Copie locale.

Générales

- Academic Free Licence, v.2.1. http://opensource.org/licences/afl-2.1.php. Copie locale.
- Creative Commons Licences. http://creativecommons.org/learn/licenses/. Copie locale.
- Counter Copyright Initiative [cc]. http://cyber.law.harvard.edu/cc/cc.html. Copie locale.
- Design Science Licence, DSL. http://dsl.org/copyleft/dsl.txt. Copie locale.
- Fair Licence. http://svn.rhid.org/law/license/fair/root/source. Copie locale.
- Licence IANG v.1.0. http://iang.info/fr/license.html. Copie locale.
- Licence Publique Multimédia v.1.1. http://www.videontv.org/licence/. Copie locale.
- OpenContent Licence, OC v.1.0. http://opencontent.org/opl.shtml. Copie locale.
- Open Knowledge Definition, OKD v1.0. http://opendefinition.org/1.0. Copie locale.

Logicielles et documentation associée

- Artistic Licence. http://www.perl.com/language/misc/Artistic.html. Copie locale.
- Berkeley DB Software Licence, ou Sleepycat Licence. http://www.sleepycat.com/license.net. Copie locale.
- BSD Licence. http://opensource.org/licenses/bsd-license.php. Copie locale.
- CeCILL version 1 (fr) et version 1.1 (en). http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V1-fr.html et http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V1.1-US.txt. Copie locale v1_fr et copie locale v1.1_en.
- CeCILL version 2 (fr) et (en). http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V2-fr.txt et http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V2-en.txt. Copie locale v1_fr et copie locale v1.1_en.
- Cryptix General Licence. http://www.cryptix.org/docs/license.html. Copie locale.
- Educational Community Licence version 1.0. http://opensource.org/licenses/ecl1.php. Copie locale.
- GNU General Public Licence, GPL v.2. http://www.fsf.org/copyleft/gpl.html. Copie locale.
- GNU Lesser General Public Licence, LGPL v2.1. http://www.fsf.org/copyleft/lesser.html. Copie locale.
- iLynX Public Licence version 1.0. http://www.ios-software.com/index.php3?page=projet&quoi=23&lg=FR. Copie locale.
- La définition du logiciel libre, v.1.9. http://www.opensource.org/docs/osd-francais.html. Copie locale.
- MIT Licence ou licence d’Expat. http://www.jclark.com/xml/expat.html. Copie locale.
- Nethack General Public Licence. http://gnuwin.epfl.ch/apps/nethack/en/licence/license.html. Copie locale.
- Open Software Licence, v.2.1. http://opensource.org/licences/osl-2.1.php. Copie locale.
- Reciprocal Public Licence, RPL v.1.1. http://www.technicalpursuit.com/licenses_rpl.html. Copie Locale.
- Standard ML of New Jersey. http://cm.bell-labs.com/cm/cs/what/smlnj/license.html. Copie locale.
- W3C Software Notice and Licence. http://www.w3.org/Consortium/Legal/copyright-software-19980720. Copie locale.
- X11 Licence ou X Licence. http://www.x.org/terms.htm. Copie locale.
- Zlib. http://www.gzip.org/zlib/zlib_license.html. Copie locale.

Matérielles

- Freedom Project Charter.txt. http://f-cpu.seul.org/cedric/stable/F-CPU_manual-0.2.6-en/CHARTER.txt. Copie locale.
- Freedom CPU Licence Proposal, FCPU Licence V0.012. http://opencollector.org/hardlicense/fcpu_0.012.html. Copie locale.
- Simputer General Public License, SGPL v.1.3. http://www.simputer.org/simputer/license/sgplv1.3.php. Copie locale.

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