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Licences documentaires

Licence de libre diffusion Mnémosyne, LLDM v.1

mardi 11 juin 2002, par boson2x

Adaptation de la LLDD pour servir de cadre juridique au projet Mnémosyne imaginé par Pierre Mounier, éditeur de Homo Numericus. La LLDM limite les droits associés aux documents pour que des médias et éditeurs acceptent de laisser être diffusés librement des documents qu’ils ont déjà publiés.

La source sur : http://www.contenuouvert.org/article.php3?id_article=11


version française


licence de libre diffusion mnemosyne — lldm version 1

ce document peut être librement lu, stocké, reproduit, diffusé et cité par tous moyens et sur tous supports aux conditions suivantes :

1. tout lecteur ou utilisateur de ce document reconnaît avoir pris connaissance de ce qu’aucune garantie n’est donnée quant à son contenu, à tout point de vue, notamment véracité, précision et adéquation pour toute utilisation ;

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3. les fragments doivent faire clairement référence au document source et si possible à une copie facilement accessible ;

4. cette licence s’applique à l’ensemble du document (sauf en cas de citation courte), quel qu’en soit le format de représentation ;

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6. la transmission de ce document à un tiers se fait avec transmission de cette licence, sans modification, et en particulier sans addition de clause ou contrainte nouvelle, explicite ou implicite, liée ou non à cette transmission. En particulier, en cas d’inclusion autorisée dans une base de données ou une collection, le propriétaire ou l’exploitant de la base ou de la collection s’interdit tout droit de regard lié à ce stockage et concernant l’utilisation qui pourrait être faite du document après extraction de la base ou de la collection, seul ou en relation avec d’autres documents.

toute opposition, contrariété ou incompatibilité des termes de la licence ci-dessus avec un dispositif légal ou une disposition contractuelle est résolue par la supériorité du dispositif légal ou de la disposition contractuelle en cause sur la présente licence.

english version


mnemosyne free dissemination licence — mfdl version 1

this document may be freely read, stored, reproduced, disseminated or quoted by any means on any medium provided the following conditions are met :

1. every reader or user of this document acknoledges that he his aware that no guarantee is given regarding its contents, on nay account, and specifically concerning veracity, accuracy and fitness for any purpose ;

2. no modification is made other than change of representation format, correction of obvious syntactic errors ;

3. fragments must clearly refer to the original complete version, and to one copy that is easily accessed whenever possible ;

4. this licence applies to the whole document (except for brief quotes), independently of the representation format ;

5. whatever the mode of storage, reproduction or dissemination, anyone able to access a digitized version of this document as the right to make a digitized copy ; the person must proceed with a format directly usable, and if possible editable, according to accepted, and publicly documented, public standards ;

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cette licence est une version modifiée par michaël thévenet de la Licence de Libre Diffusion des Documents de Bernard Lang (LLDD).