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licence documentaire

Licence ABU v.1.1

lundi 20 décembre 2004, par boson2x

La licence ABU est associée à chacun des textes de la base de données littéraire assemblée, depuis 1993, par l’Association des Bibliophiles Universels. Elle intègre de très nombreux classiques tombés dans le domaine public ; mis ici à disposition au format texte. La licence ABU encourage la diffusion de ces oeuvres tout en encadrant leur utilisation, en particulier dans le cas de l’inclusion dans d’autres oeuvres.

La source est ici : http://abu.cnam.fr/cgi-bin/donner_licence.


Licence ABU
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Version 1.1, Août 1999

Copyright (C) 1999 Association des Bibliophiles Universels
http://abu.cnam.fr/
abu@cnam.fr

La base de textes de l’Association des Bibliophiles Universels (ABU) est une oeuvre de compilation, elle peut être copiée, diffusée et modifiée dans les conditions suivantes :

1. Toute copie à des fins privées, à des fins d’illustration de l’enseignement ou de recherche scientifique est autorisée.

2. Toute diffusion ou inclusion dans une autre oeuvre doit

a) soit inclure la presente licence s’appliquant a l’ensemble de la diffusion ou de l’oeuvre dérivee.

b) soit permettre aux bénéficiaires de cette diffusion ou de cette oeuvre dérivée d’en extraire facilement et gratuitement une version numérisée de chaque texte inclu, muni de la présente licence. Cette possibilité doit être mentionnée explicitement et de façon claire, ainsi que le fait que la présente notice s’applique aux documents extraits.

c) permettre aux bénéficiaires de cette diffusion ou de cette oeuvre dérivée d’en extraire facilement et gratuitement la version numérisée originale, munie le cas échéant des améliorations visées au paragraphe 6, si elles sont présentent dans la diffusion ou la nouvelle oeuvre. Cette possibilité doit être mentionnée explicitement et de façon claire, ainsi que le fait que la présente notice s’applique aux documents extraits.

Dans tous les autres cas, la présente licence sera réputée s’appliquer à l’ensemble de la diffusion ou de l’oeuvre dérivée.

3. L’en-tête qui accompagne chaque fichier doit être intégralement conservée au sein de la copie.

4. La mention du producteur original doit être conservée, ainsi que celle des contributeurs ultérieurs.

5. Toute modification ultérieure, par correction d’erreurs, additions de variantes, mise en forme dans un autre format, ou autre, doit être indiquée. L’indication des diverses contributions devra être aussi précise que possible, et datée.

6. Ce copyright s’applique obligatoirement à toute amélioration par simple correction d’erreurs ou d’oublis mineurs (orthographe, phrase manquante, ...), c’est-à-dire ne correspondant pas à l’adjonction d’une autre variante connue du texte, qui devra donc comporter la présente notice.